Lecture exportable des oeuvres numériques : pour sortir de l’étau du copyright

La propriété intellectuelle et le copyright autorisent deux usages d’une oeuvre protégée par les droits d’auteurs : la copie à usage privé et la citation. Cette forte limitation vise à protéger les auteurs de toute exploitation non souhaitée de leurs oeuvres, mais constitue une entrave considérable à la diffusion des oeuvres, y compris et surtout en contexte éducatif.

Nous abordons régulièrement ce sujet dans Thot, car les principes fondamentaux de la propriété intellectuelle se trouvent ébranlés par le transfert généralisé des oeuvres sur support numérique. Ce transfert ou, plus encore, la création originale d’oeuvres numériques, constitue une merveilleuse opportunité pour tous ceux qui souhaitent se cultiver, étayer leur réflexion, apprendre des autres et forger leur propre opinion. Il constitue également une source de conflit entre les utilisateurs et les distributeurs d’oeuvres, ces derniers cherchant constamment à maximiser les profits issus de leur activité.

Dans son blog Actualités de la recherche en histoire visuelle , André Gunthert, professeur à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales, spécialisé dans l’histoire de l’image, publie un billet intitulé « La lecture exportable, mort du copyright ? » . Il pointe du doigt une fonction en voie de généralisation sur le web, celle de la lecture exportable, ou content embedding, qui permet d’insérer un contenu issu d’un site tiers sur sa propre page, sans passer par la copie et le téléchargement sur son propre serveur.

De quoi s’agit -il ?

La lecture exportable fait les beaux jours du site You Tube : il s’agit d’une ligne de code placée à côté de la vidéo (voir illustration ci-dessus, cadre rouge), qu’il suffit de recopier sur une autre page pour autoriser la lecture de cette vidéo, à une autre place que celle qui était initialement la sienne. En cliquant sur l’écran ainsi inséré dans la page, l’utilisateur visionne la vidéo dans les mêmes conditions que s’il se trouvait sur You Tube. Il ne s’agit ni d’une copie, car il n’y a pas de transfert de l’oeuvre d’un support à un autre, ni de citation,car l’oeuvre est visible dans son intégralité.

Bien entendu, ce sont les usages qui ont popularisé la lecture exportable et donc, l’ont installé dans le paysage des procédés de diffusion des oeuvres de l’esprit. Le Code de la propriété intellectuelle ne prévoyait pas ce type de diffusion. Gunthert mentionne même un passage du Code qui autorise cet usage par défaut.

Même si les commentaires du billet d’A. Gunthert tendent à relativiser son propos, en montrant que tout n’est peut-être pas aussi simple qu’il y paraît, l’auteur démontre que le copyright et le droit de la propriété intellectuelle se trouvent, toujours d’avantage, en décalage avec les usages réels de l’Internet et la diffusion des oeuvres. Car les créateurs d’oeuvres d’une part, les gestionnaires de plates-formes de partage d’autre part, ont tout intérêt à faciliter la lecture exportable des contenus, dans la mesure où ils recherchent à accroître leur visibilité. Ils rejoignent ici les préoccupations et désirs des utilisateurs, et le vaste mouvement de transformation permanente des pages web, qui se nourrissent les unes des autres.

Il est à souhaiter que les enseignants fassent le plus large usage possible de la lecture exportable, par exemple en insérant les codes appropriés sur leur page web personnelle, d’où ils pourraient inviter les apprenants à visionner les oeuvres sur lesquelles ils s’appuient. Il ne s’agit pas là d’une pratique « sauvage » et de violation des droits. D’autant plus que tout auteur a la possibilité, grâce au paramétrage adéquat de son compte sur une plate-forme de partage, d’interdire la lecture exportable de ses oeuvres. Mais gageons que la majorité d’entre eux souhaitent voir vivre leurs oeuvres, plutôt que de les laisser moisir dans un bastion si bien protégé que personne n’y aurait accès.

André Gunthert : La lecture exportable, ou la mort du copyright ?

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