Internet et propriété intellectuelle - Repères, ressources et conseils

Respecter les droits d’auteur - un préalable est un site Web sur la propriété intellectuelle lancé par l’Université du Québec.

En effet, Internet et la numérisation permettent un accès direct et rapide à un contenu varié et à une multitude de documents. Bien que ceux-ci soient souvent accessibles gratuitement et librement, ils sont protégés par des lois et des conventions régissant le domaine de la propriété intellectuelle. Ainsi ce site vise-t-il à présenter ce qu’il est permis de faire et ce qu’il ne faut pas faire avec les différents types de contenus numériques dans le respect de la loi sur le droit d’auteur.

Il comprend, entre autres, un quiz pour évaluer les connaissances en matière de droit d’auteur, une foire aux questions répondant aux interrogations les plus fréquentes ainsi que de nombreux exemples illustrant les conditions à réunir pour utiliser des contenus accessibles en ligne tout en respectant les droits des auteurs. Il n’entend toutefois pas traiter de cas particuliers, mais plutôt de l’application des principes généraux dans le contexte du milieu de l’éducation. L’information fournie est de nature générale et n’a pas de valeur juridique ; elle ne doit donc pas être interprétée comme des conseils juridiques.

« Respecter les droits d’auteur - un préalable » s’adresse principalement aux enseignants, aux concepteurs de matériel pédagogique et à tous les membres du personnel des universités québécoises, qui produisent et diffusent leur contenu en ligne ou encore utilisent du matériel produit par d’autres dans leurs activités d’enseignement et de recherche.

Quoique calqué sur le contexte canadien et orienté vers un public québécois, ce site Web peut aussi profiter aux concepteurs pédagogiques et aux enseignants d’autres horizons.

Respecter les droits d’auteur - un préalable

A (re) découvrir : Programme d’enseignement à distance sur la propriété intellectuelle de l’OMPI.