Les droits d’auteur : to be or not to be?

Par Monique Lalancette

Le droit d’auteur est un sujet plutôt épineux autour duquel circule une foule d’idées fausses qui sèment la confusion et nuisent à la prospérité de l’auteur. Mise sur pied il y a à peine quelques centaines d’années, cette formalité légale a pour objectif de protéger, par un système de redevances, le travail des créateurs et le patrimoine culturel d’une société.

Bien qu’il existe de multiples organismes dans le monde ayant pour tâche de percevoir les droits d’auteur, il serait utopique de penser que les créateurs reçoivent la totalité de leurs dus. D’une part, parce que les diffuseurs, par exemple la radio, ne déclarent pas l’ensemble des oeuvres transmises, et d’autre part, parce que les sociétés qui en assurent la gestion ne cognent pas à la porte de tous les postes de radio.

Le système est loin d’être parfait. Toutefois, tout le monde s’entend en théorie, pour dire que les créateurs devraient tirer profit de leur travail, mais en pratique, c’est une autre affaire. Actuellement, la problématique qui me semble la plus difficile à résoudre concerne la protection des droits d’auteurs de créations musicales, sachant qu’en 2001, cinq milliards de chansons ont été téléchargées à travers le monde. Certains ne voient rien d’abusif à reproduire des chansons et se défendent en disant que les artistes seraient autrement restés dans l’ombre. Et c’est vrai! Mais que penser du "gagne-pain" de l’artiste? Ses redevances, son salaire lui est coupé sous le nez? La question, d’ordre moral, est tellement complexe que personne n’est parvenue à ce jour à trouver une solution viable.

Peut-être faut-il repenser les lois de A à Z, si elles ne protègent pas les droits des concernés. En attendant que les experts élaborent un système de gestion et des lois équitables, voici quelques pistes qui vous aideront à vous familiariser avec divers modèles de gestion utilisés dans le monde, notamment, celui de l’Unesco, qui a élaboré une Convention universelle sur le droit d’auteur, de la SOCAN, la CISAC, l’ OMPI et de l’ ALAI.

Bonnes découvertes!